La Sacem, depuis quelques mois, semble mener une offensive à l'égard des "radioblogs", leur reprochant de commettres des actes de contrefaçon en permettant l'accès à des morceaux musicaux sans avoir au préalable obtenu l'autorisation. Ainsi, Radioblogclub et Blogmusik ont été les cibles de la célèbre société d'auteurs (et éditeurs...). Le cas de Radioblog est intéressant à observer par le prisme de la Performance Juridique. Dans une telle situation, quelles réactions sont possibles ?
Radioblog peut décider de se plier aux exigences de la SACEM, quitte à négocier les modalités de la licence. Gageons que la somme en jeu est assez conséquente...Une telle attitude serait symptomatique d'un esprit "risk averse", qui est certes plutôt dominant dès lors que le droit la propriété intellectuelle est en toile de fond. Il existe néanmoins des exceptions, comme en témoigne le comportement de YouTube.
Radioblog peut décider de résister, en démontrant que son modèle de fonctionnement ne porte pas atteinte aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Le risque pris est ici non négligeable, mais l'instauration d'un bras de fer, supporté chaleureusement par une énorme communauté d'utilisateurs, peut s'avérer être un levier intéressant dans le cadre d'une négociation. Cette résistance peut s'accompagner de diverses mesures ayant pour objectif de tenter un contournement de la loi applicable. Ainsi Radioblog a modifié son hébergement, le transférant dans un pays étranger. Une telle mesure reste toutefois peu efficace d'un point de vue juridique, dès lors que le droit pénal français viendrait à s'appliquer (ce qui est le cas si le blog est consultable à partir d'un ordinateur se trouvant physiquement sur le territoire français). Il resterait à s'interroger sur l'applicabilité d'une décision rendue par un juge français en l'espèce. A n'en pas douter, au regard des intérêts et des personnes concernées, elle ne poserait pas de problème.
Radioblog peut aussi décider de supprimer toute possibilité d'accès à des morceaux musicaux d'artistes adhérents à la Sacem. Les utilisateurs perdraient en possibilité de choix, mais il n'est pas certain que les artistes concernés en sortiraient gagnants.
A suivre donc...Une fois de plus, il est évident que l'évolution des technologies et des modes d'accès à des contenus créatifs nécessitent une réforme du droit de la propriété intellectuelle qui soit réellement à la hauteur des enjeux et des comportements sociaux.
Pour suivre cette "saga", le site TechCrunch est vivement à conseiller.
Merci à Seb Elet pour ses utiles indications.
